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Marques déposées par MORTEAU SAUCISSE
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Oh! Soleil
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Oh! Soleil
MORTEAU SAUCISSE

Numéro de dépôt :
4539401
Date de dépôt :
02/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2029
Oh! Soleil de MORTEAU SAUCISSE

Présentation de la marque Oh! Soleil

Déposée par voie électronique le 2 avril 2019 par MORTEAU SAUCISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Oh! Soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est MORTEAU SAUCISSE domicilié(e) Route de Pontarlier - 25500 - Morteau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORTEAU SAUCISSE, Madame Nadjah MENASRI domicilié(e) Route de Pontarlier - 25500 - Morteau - France.

La marque Oh! Soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4539401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oh! Soleil arrivera à expiration en date du 2 avril 2029.

MORTEAU SAUCISSE a également déposé les autres marques suivantes : M.S , "Offrez-Vous 20 cm de Pur Bonheur"


MORTEAU SAUCISSE - Route de Pontarlier - 25500 - Morteau - France


MORTEAU SAUCISSE, Madame Nadjah MENASRI - Route de Pontarlier - 25500 - Morteau - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).